Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre, d’une part, la micro-entreprise Le Chat des Aiguilles, immatriculée sous le numéro SIRET 848 903 431 00015, exploitant le site internet lechatdesaiguilles.fr (ci-après « le Vendeur ») et, d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet (ci-après « le Client »).

Article 2 – Produits

Les produits vendus sont des accessoires de couture faits main, comprenant notamment : chouchous, foulchies, barrettes en tissu, bandeaux pour bébé, fillette, ado et adulte, lacets en tissu, sacs à tarte, pochettes à dent de lait et pochettes à livre, sacs à main, pochettes de soirée. Chaque article est confectionné à la main, ce qui peut entraîner de légères variations de taille, de motif et de couleur par rapport aux photographies présentées sur le site (photos non contractuelles).

Article 3 – Commandes sur mesure

Le Vendeur peut proposer également des créations sur mesure, réalisées selon les demandes spécifiques du Client. Toute commande sur mesure doit être payée intégralement à l’avance. Aucun remboursement ou retour ne sera accepté pour ces articles personnalisés.

Article 4 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Paiement

Le paiement des commandes s’effectue via les moyens de paiement sécurisés disponibles sur le site internet. La commande ne sera validée qu’après réception du paiement.

Article 6 – Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais d’expédition sont donnés à titre indicatif (2 à 5 jours ouvrés en France Métropolitaine), les délais de livraison peuvent varier en fonction du transporteur. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation et retourner un produit standard (hors commandes sur mesure) à ses frais, sous réserve qu’il soit intact et non utilisé.

Article 8 – Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir à la suite de l’achat des produits.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site lechatdesaiguilles.fr sont et restent la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, exploitation ou utilisation des contenus sans autorisation est strictement interdite.

Article 10 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, tout litige relèvera des tribunaux français compétents.

Article 11 – Contact

Pour toute question, le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse suivante : contact@lechatdesaiguilles.fr .